1. Analyse de l'état initial du site


• L'environnement :
  - Description générale de l'environnement de l'installation avec occupation de la zone concernée et état initial
  - Richesses naturelles
  - Biens matériels et patrimoine culturel susceptibles d'être affectés par le projet
  - Présence d'installations industrielles ou artisanales, d'habitations, d'équipements collectifs, de voies de circulation fréquentées
  - Documents d'urbanisme : existence de sites classés, archéologie, servitudes d'utilité publique
  
  
• Pollution de l'eau
  - Rivières et cours d'eau proches
  - Existence de nuisances actuelles
  - Usages : alimentation en eau potable, irrigation, hydroélectricité
  - Le cas échéant, qualité du milieu récepteur vis-à-vis du ou des polluants rejetés par l'installation
  - Milieu aquatique
  - Autres ...
  
  
• Pollution de l'air
  - Nuisances actuelles y compris problèmes d'odeurs
  - Densité urbaine
  - Vents dominants, rose des vents
  - Conditions défavorables (zone propice aux brouillards...)
  - Autres ...
  
  
• Pollution des sols
  - Existence de pollutions préexistantes (définition des sources de pollution, des voies de transfert possibles, des populations et compartiments de l'environnement susceptibles d'être affectés)
  - Compatibilité de l'état de l'environnement avec les usages existants ou prévus
  - Autres ...
  
  
• Bruits et vibrations - Existence de nuisances actuelles, situation dans le temps de l'occurence de la / des nuisances
  - Densité urbaine
  - Existence d'un voisinage sensible (hôpitaux, hospices, écoles, bureaux, promenade...)
  - Distance des habitations ou autres éléments à préserver
  - Autres ...
  
  
• Déchets
  - Situation existante : centres de traitement et de stockage les plus proches, circuits d'enlèvement
  - Autres ...
  
  
• Transports, approvisionnement
  - Existence de nuisances liées à la circulation de véhicules à proximité - Autres ...
  
  
• Risques
  - Autres installations à proximité, risques pouvant être engendrés
  - Degré d'urbanisation
  - Autres ...
  
  
• Sous-sol
  - Géologie, perméabilité des terrains
  - Circulation des eaux souterraines
  - Utilisation de la ressource en eau
  - Autres ...
  
  
2. Analyse des impacts


• Cette analyse porte sur tous les milieux (air, eaux superficielle et souterraine, sol, faune, flore, milieu humain) étudiés lors de la première étape.


3. Justification environnementale du projet


• Cette partie doit expliciter et argumenter les raisons pour lesquelles le projet a été retenu malgré les impacts éventuels. Les critères objectifs du choix à expliciter sont de natures :
  - techniques
  - économiques
  - environnementaux
  
  Présentation d'autres solutions alternatives
  
  
4. Mesures à prendre pour limiter / compenser les impacts


• Cette analyse porte sur tous les milieux (air, eaux superficielle et souterraine, sol, faune, flore, milieu humain) étudiés lors de la première étape.


5. Conditions de remise en état du site


• Depuis le 23 mars 2000, la description des conditions de remise en état après exploitation est généralisée à toutes les installations classées. Cette partie est à adapter en fonction du type d'installation (carrière, stockage de déchets ou autre installation).
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